Rechercher un journal, un article
Journal n°7779
du 27 octobre 2006
Arrêté Municipal n° 2006-114 du 20 octobre 2006 relatif à la Foire Attractions
Albert 1er et sur une partie de la promenade supérieure de la plage du Larvotto ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
La Foire Attractions se déroulera du mercredi 25 octobre au dimanche 19 novembre ... Albert 1er et sur une partie de la promenade supérieure de la plage du Larvotto ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
La Foire Attractions se déroulera du mercredi 25 octobre au dimanche 19 novembre ...
Journal n°7764
du 14 juillet 2006
Arrêté Municipal n° 2006-078 du 11 juillet portant règlement intérieur du Parc Princesse Antoinette.
Parc Princesse Antoinette, modifié ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Le Parc Princesse Antoinette est ouvert au public :
- de 8 heures 30 à 19 heures 00, du 1er mai au 30 septembre ;
- de ... Parc Princesse Antoinette, modifié ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Le Parc Princesse Antoinette est ouvert au public :
- de 8 heures 30 à 19 heures 00, du 1er mai au 30 septembre ;
- de ...
Journal n°7727
du 28 octobre 2005
Arrêté Municipal n° 2005-078 du 14 octobre 2005 de mise en invalidité d'une Dactylographe-Comptable dans les Services Communaux (Service du Domaine Communal - Commerce Halles et Marchés).
;
Vu l'arrêté municipal n° 88-17 du 19 février 1988 portant nomination d'une Dactylographe-comptable dans les Services Communaux (Domaine Communal) ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Mme Corinne ... 19 ... ;
Vu l'arrêté municipal n° 88-17 du 19 février 1988 portant nomination d'une Dactylographe-comptable dans les Services Communaux (Domaine Communal) ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Mme Corinne ...
Journal n°7723
du 30 septembre 2005
Arrêté Municipal n° 2005-074 du 21 septembre 2005 relatif à la Foire Attractions.
la pratique des jeux de ballons ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
La Foire Attractions se déroulera du samedi 22 octobre au samedi 19 novembre 2005 inclus.
ART. 2.
Les industriels ... la pratique des jeux de ballons ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
La Foire Attractions se déroulera du samedi 22 octobre au samedi 19 novembre 2005 inclus.
ART. 2.
Les industriels ...
Journal n°7685
du 7 janvier 2005
Arrêté Municipal n° 2004-110 du 30 décembre 2004 portant règlement intérieur du Parc Princesse Antoinette.
30 à 19 heures, du 1er mai au 30 septembre ;
- de 8 heures 30 à 18 heures, du 1er octobre au 31 octobre et du 1er avril au 30 avril ;
- de 8 heures 30 à 17 heures 30, du 1er novembre au 31 mars ... 30 à 19 heures, du 1er mai au 30 septembre ;
- de 8 heures 30 à 18 heures, du 1er octobre au 31 octobre et du 1er avril au 30 avril ;
- de 8 heures 30 à 17 heures 30, du 1er novembre au 31 mars ...
Journal n°7646
du 9 avril 2004
Arrêté Municipal n° 2004-25 du 1er avril 2004 portant règlement intérieur du Cimetière.
18 h 00 ;
- du 1er avril au 30 septembre de 8 h 00 à 19 h 00.
Les horaires d'ouverture sont affichés aux entrées du Cimetière.
Art. 2.
L'accès du Cimetière est interdit, aux gens ivres ... 18 h 00 ;
- du 1er avril au 30 septembre de 8 h 00 à 19 h 00.
Les horaires d'ouverture sont affichés aux entrées du Cimetière.
Art. 2.
L'accès du Cimetière est interdit, aux gens ivres ...
Journal n°7645
du 2 avril 2004
Arrêté Municipal n° 2004-23 du 30 mars 2004 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du 4ème Grand Prix de Monaco Historique et du 62ème Grand Prix Automobile de Monaco.
sa longueur,
- rue Louis Notari, sur toute sa longueur,
- avenue de la Quarantaine, sur toute sa longueur,
Exceptionnellement du mercredi 19 mai 2004 à 20 h 00 et jusqu'à la fin des épreuves ... sa longueur,
- rue Louis Notari, sur toute sa longueur,
- avenue de la Quarantaine, sur toute sa longueur,
Exceptionnellement du mercredi 19 mai 2004 à 20 h 00 et jusqu'à la fin des épreuves ...
Journal n°7622
du 24 octobre 2003
Arrêté Municipal n° 2003-079 du 8 octobre 2003 portant règlement intérieur
du Parc Princesse Antoinette.
, aux halles et marchés et aux commerces alimentaires ;
Arrêtons :
Article Premier.
Le Parc Princesse Antoinette est ouvert au public :
- de 8 heures 30 à 19 heures, du 1er mai au 30 ... , aux halles et marchés et aux commerces alimentaires ;
Arrêtons :
Article Premier.
Le Parc Princesse Antoinette est ouvert au public :
- de 8 heures 30 à 19 heures, du 1er mai au 30 ...
Journal n°7591
du 21 mars 2003
Arrêté Municipal n° 2003-025 du 19 mars 2003 réglementant la circulation des piétons sur une partie de la voie publique à l'occasion d'une épreuve sportive (Quai Albert 1er).
conformément à la loi.
Art. 3.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 19 mars 2003, a été transmise à S.E.M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 19 mars 2003.
Le Maire,
A.-M. CAMPORA. ... conformément à la loi.
Art. 3.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 19 mars 2003, a été transmise à S.E.M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 19 mars 2003.
Le Maire,
A.-M. CAMPORA. ...
Journal n°7568
du 11 octobre 2002
Arrêté Municipal n° 2002-93 du 30 septembre 2002 relatif à la vérification
des instruments de poids et mesures.
électronique de précision fine
12,00 €
Balance électronique ou mécanique
12,00 €
Balance semi-automatique
8,00 €
Balance automatique électronique pour le pesage ou l'étiquetage
19,00 €
Balance romaine ... électronique de précision fine
12,00 €
Balance électronique ou mécanique
12,00 €
Balance semi-automatique
8,00 €
Balance automatique électronique pour le pesage ou l'étiquetage
19,00 €
Balance romaine ...
Journal n°7566
du 27 septembre 2002
Arrêté Municipal n° 2002-84 du 20 septembre 2002 relatif à la composition et aux conditions de désignation et de fonctionnement des commissions paritaires instituées par le statut des fonctionnaires de la Commune.
après ce dernier, est élu membre suppléant. En cas d'égalité de voix, le candidat le plus âgé est élu.
Art. 19.
Si aucun candidat ne s'est présenté dans le collège électoral correspondant à l ... après ce dernier, est élu membre suppléant. En cas d'égalité de voix, le candidat le plus âgé est élu.
Art. 19.
Si aucun candidat ne s'est présenté dans le collège électoral correspondant à l ...
Journal n°7483
du 23 février 2001
Arrêté Municipal n° 2001-4 du 8 février 2001 modifiant l'arrêté municipal n° 73-30 du 16 avril 1973 relatif à l'occupation de la voie publique et de ses dépendances.
19 ...
Journal n°7376
du 5 février 1999
Arrêté Municipal n° 99-8 du 26 janvier 1999 approuvant le Règlement intérieur du Jardin Exotique et de la Grotte de l'Observatoire
/>
- de 9 heures à 18 heures 30 du 1er avril au 14 mai et du 16 au 30 septembre ;
- de 9 heures à 19 heures du 15 mai au 15 septembre.
Art. 2
Le droit ... 19 ...
- de 9 heures à 18 heures 30 du 1er avril au 14 mai et du 16 au 30 septembre ;
- de 9 heures à 19 heures du 15 mai au 15 septembre.
Art. 2
Le droit ... 19 ...